Article 1 : Préambule
Article 2 : Objet
Article 3 : Commande
Article 4 : Prix
Article 5 : Catalogue Produits
Article 6 : Paiement
Article 7 : Livraison
Article 8 : Retours / Echanges / Remboursement
Article 9 : Données nominatives et protection de la vie privée
Article 10 : Services
Article 11 : Responsabilité / Litige
La reproduction, la représentation, l’exploitation, la rediffusion, ou l’utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sont soumis à l’autorisation expresse et préalable de BAZAAR, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.
Article 1 : Préambule
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre
BAZAAR
N° SIRET 889 646 667 00010
APE 4791 A
12 rue Xaintrailles
75 013 Paris
+33 6 29 14 03 64
contact@bazaarconcept.com
Et les internautes qui souhaitent effectuer un achat sur le site Internet de BAZAAR accessible à l’adresse suivante https://bazaarconcept.com
Ci-après dénommés ” le Client “.
Les présentes conditions régissent la vente de tous les produits présentés sur le site BAZAAR
Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat.
BAZAAR se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions en vigueur au jour de celle-ci.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance, et ce conformément à la loi française qui sera seule applicable.
Article 2 : Objet
Les présentes conditions visent à définir l’ensemble des modalités de vente, notamment la commande, le paiement et la livraison entre BAZAAR et le Client.
Les présentes conditions expriment l’intégralité des obligations des parties.
Article 3 : Commandes
Le Client qui souhaite acheter un ou plusieurs articles sur le site BAZAAR doit renseigner dans la rubrique « panier » puis « validation de commande » le formulaire d’informations requis en y indiquant ses coordonnées de manière la plus précise.
Lors de la finalisation de la commande, celui ci peut décider ou non de créer un compte client qui lui permet de garder l’historique de ses commandes et éventuels échanges.
BAZAAR s’engage à respecter et protéger les données personnelles du Client à usage strictement professionnel dans le cadre de la validation de la commande et de l’expedition de cette dernière conformément aux mesures réglementaires de confidentialité.
Le Client choisit par la suite son mode de livraison parmi la liste qui lui est proposée et se reporte au délai et au tarif de livraison qui s’applique à la totalité de la commande.
Le Client choisit par la suite son mode de paiement parmi la liste qui lui est proposée.
Lors de la finalisation de la commande, BAZAAR confirme cette dernière au Client en lui adressant un email récapitulatif.
Toute commande passée sur le site www.bazaarconcept.com vaut acceptation des présentes conditions générales.
Article 4 : Prix
Le prix des produits est affiché en euros HT. La TVA est incluse dans le prix total facturé au taux en vigueur en France pour les produits concernés.
Le prix garanti à l’acheteur est celui affiché sur le site au moment de l’achat. Le prix fixé lors de l’achat est ferme et définitif. Il ne comprend pas la participation aux frais de livraison facturés en supplément et qui seront indiqués lors de la validation définitive de sa commande.
BAZAAR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par Le Client.
Article 5 : Catalogue Produits
5.1 Authenticité et descriptions
BAZAAR garantit l’authenticité des produits de sa propre marque déposée, ainsi que ceux des marques partenaires qu’elle propose à la vente,
Toute description de produits des marques partenaires sont communiqués et validés par ces dernières.
Les produits proposés à la vente sont présentés et détaillés avec la plus grande précision possible. Dans un souci permanent d’amélioration de la description de l’offre, BAZAAR peut être amené à modifier ou ajouter des caractéristiques aux descriptions des produits de sa propre marque ou des marques représentées sur son site en accord avec ces dernières.
Si le Client constate une quelconque anomalie sur les fiches produit, il est invité par BAZAAR à lui en faire part afin que celle-ci soit corrigée au plus vite.
5.2 Disponibilités et pre commandes
BAZAAR s’engage à mettre en vente au Client, des articles disponibles en stock, et d’alerter ce dernier lorsqu’un produit est non disponible.
Parmi son Catalogue Produits, BAZAAR propose des produits dont le stock est disponible en France Métropolitaine mais également dans d’autres pays notamment : Madagascar, Turquie. En cas de non disponibilité de produits, le Client est alerté d’un prochain approvisionnement ou non et du délai de ce dernier.
De possibles pre commande peuvent être proposées sur certains produits, BAZAAR informe cette option dans la fiche descriptif du produit en laissant figurer l’adresse mail suivante commande@bazaarconcept.com à laquelle doit se reporter le client intéressé.
Dans le cas d’un exceptionnel oubli de mise à jour des stocks, d’une validation de commande avec des articles non disponibles sur le site, BAZAAR en avise rapidement le client par e-mail ou par téléphone et s’engage à le rembourser sous 48h.
Article 6 : Paiement
Paiement : Le paiement des commandes se fait uniquement en ligne par carte bancaire (Visa, Mastercard et American Express) et par Paypal.
BAZAAR utilise les services de Stripe qui assure la transmission sécurisée, au moyen du protocole SSL, des numéros de carte bancaires.
De manière exceptionnelle, BAZAAR se réserve le droit de suspendre une commande et de demander à son Client tout complément d’information utile afin de garantir l’absence d’utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement. BAZAAR se réserve également le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les produits commandés demeurent la propriété de BAZAAR jusqu’à leur complet paiement.
Article 7 : Livraison
7.1 Livraison de métropole par Colissimo
Chaque colis possède un code barre qui est à la disposition du Client. A l’expédition de la commande ce numéro est envoyé par email au Client pour lui permettre de suivre l’envoi de celui-ci sur les sites des prestataires transporteurs concernés.
Le colis est livré par La Poste à l’adresse de livraison définie par Le Client. Ce mode de livraison est valable pour la France Métropolitaine et l’Union Européenne.
Le délai de livraison est de 2 à 7 jours ouvrés* sauf en cas de force majeure à partir de la date d’expédition. *Délai généralement constaté.
7.2 Livraison / Expedition internationale par DHL, UPS
Les colis expédiés d’un autre pays, sont assurés par des compagnies de transporteurs internationales telles DHL et UPS.
Les délais de livraison peuvent varier en fonction des pays d’expédition de 4 à 30 jours voir la Rubrique Livraisons et Retours.
BAZAAR s’engage à informer le Client du délai en vigueur pour la commande de l’article concerné, et d’alerter ce dernier d’éventuels retards liés au passage des taxes et de douane à l’arrivée en France métropolitaine.
Article 8 : Retours / Echanges / Remboursement
Le Client peut retourner, à ses frais et en colissimo signature, à BAZAAR, les produits reçus dans 7 jours suivant la date de réception (le cachet de la poste faisant foi).
Les produits doivent être retournés dans leur emballage et dans leur état d’origine. Il pourra alors être intégralement remboursé du montant des articles expédiés ou bénéficiera d’un avoir (valable un an) utilisable lors d’une prochaine commande sur le site Internet uniquement, dans la limite des stocks disponibles.
En cas de réception d’un article endommagé ou non conforme, le client doit impérativement le signaler au service client le jour de la réception du colis.
Dans le cas de retour de produits expédiés par une marque partenaire depuis l’internationale, Le Client retourne l’article à ses frais à BAZAAR, qui s’engage par la suite à retourner à ses frais ce dernier par transporteur international.
Adresse de retour des produits :
BAZAAR
12 rue Xaintrailles
75013 PARIS – FRANCE
Le retour des produits doit impérativement être accompagné du bon de livraison.
Article 9 : Données nominatives et protection de la vie privée
BAZAAR se réserve le droit de collecter des données sur Le Client, notamment par l’utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur. Le Client est informé que ce traitement informatisé de données a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1533304.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatiques et Libertés », le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant enregistrées par BAZAAR.
Article 10 : Services
Le service Commercial est à la disposition du Client par e-mail (contact@bazaarconcept.com) ou par téléphone du lundi au vendredi de 10h30 à 19h30 au : 06 29 14 03 64
Article 11 : Responsabilité / Litige
La société BAZAAR est soumise à une obligation de moyen vis-à-vis du Client. Il est expressément convenu que toute perturbation dans la fourniture du service pour quelque raison que ce soit, toute intrusion extérieure ou infection par un virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de BAZAAR.
BAZAAR ne saurait être tenue pour responsable dans un éventuel dysfonctionnement des services postaux ou autres services prestataires de livraison.
Le Client est responsable de l’exactitude des informations, données par lui-même lors de la commande, relatives à son adresse de livraison, de facturation, son email, son numéro de téléphone. BAZAAR ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d’une éventuelle erreur dans ces informations. Tous les frais inhérents à ces conséquences seraient à la charge du Client.
En cas d’insatisfaction d’un Client pour quelque raison que ce soit, il ne pourra prétendre à une quelconque indemnité autre que le remboursement de sa commande. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.