ARTICLE 1 PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du Site BAZAAR (photographies, illustrations, pictogrammes, et descriptifs, logo, marque) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BAZAAR et des marques partenaires représentées.
Tout utilisation partielle ou totale doivent être soumis à une autorisation expresse des concernés en conformité aux législations de propriété intellectuelle en vigueur.
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Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Toute atteinte à ces éléments, qu’ils soient ou non protégés par le droit de la propriété intellectuelle et/ou industrielle, sera immédiatement poursuivi (notamment pénalement) et sanctionné.
ARTICLE 2 – DONNEES PERSONNELLES
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